Une fondation régie par la Nevis Multiform Foundations Ordinance de 2004, et l'une des entités les plus adaptables, toutes juridictions confondues. Dès sa constitution, elle prend la forme d'une fondation, d'un trust, d'une société ou d'une société de personnes, et peut changer de forme par la suite.
Chaque formule comprend les frais gouvernementaux de Nevis et la première année de service d'agent et de siège agréés. Chaque fondation est rédigée selon votre projet : elle commence donc par une consultation, et le tarif définitif est confirmé par écrit.
Formule 1
Une fondation multiforme rédigée selon votre objectif, dont vous êtes le fondateur.
US$2,400
Paiement unique · administration à partir de US$2,600 / an · 5–10 jours ouvrés
Formule 2
Un fondateur nominee professionnel, pour que votre nom n'apparaisse pas dans le registre de la fondation.
US$3,600
Paiement unique · frais annuels confirmés par écrit · 5–10 jours ouvrés
Formule 3
Des nominees professionnels comme fondateur et au sein du conseil, pour que votre nom n'apparaisse dans aucun des deux registres.
US$4,800
Paiement unique · frais annuels confirmés par écrit · 5–10 jours ouvrés
Garantie de remboursement
Nous vous remboursons intégralement tout service de constitution de société à Nevis que nous ne pouvons pas fournir. Politique de remboursement
Jour 0
Un entretien privé sur votre objectif, votre famille et vos actifs. Nous vous recommandons une formule et confirmons le tarif par écrit.
Jours 1–5
Vous envoyez les documents KYC certifiés du fondateur, des membres du conseil et des bénéficiaires. Nous les vérifions et effectuons les contrôles de sanctions et d'antécédents.
5–10 jours ouvrés
Nous rédigeons la charte et les statuts, nommons le conseil et enregistrons la fondation auprès du Registre de Nevis.
En continu
Vous dotez la fondation de ses actifs. Nous assurons l'administration annuelle et maintenons la fondation en règle.
Choisissez la forme juridique, la supervision et l'objet, puis cliquez sur un élément du schéma pour voir son rôle.
Une fondation s'appartient à elle-même. Elle n'a ni actionnaires ni associés : seulement un objet, un conseil et, si vous le souhaitez, des bénéficiaires.
Pour les familles dont les conseillers, les héritiers et les banques relèvent de traditions juridiques différentes, la fondation multiforme paraît familière à chacun d'eux.
i.
Choisissez d'être traitée comme une fondation, un trust, une société ou une société de personnes, selon ce qui correspond le mieux aux règles de reconnaissance de votre pays.
ii.
Si votre famille déménage ou si la loi change, la fondation peut se transformer sans transférer ses actifs.
iii.
Sans actions ni associés, le créancier d'un fondateur n'a rien à saisir, et aucun droit ne passe par une procédure successorale.
iv.
Les familles d'Europe, d'Amérique latine et du Moyen-Orient acceptent souvent plus facilement une fondation qu'un trust de common law.
v.
Un conseil l'administre, avec un conseil de surveillance facultatif. Les statuts peuvent détailler les règles de succession, d'éducation et de distribution.
vi.
Un objet caritatif ou mixte peut coexister avec le bénéfice privé : la générosité familiale dispose ainsi d'une structure permanente.
« Si quelqu'un est assis à l'ombre aujourd'hui, c'est parce que quelqu'un a planté un arbre il y a longtemps. »Attribué à Warren Buffett
Des familles qui ont constitué avec nous une fondation multiforme de Nevis.
Pour une famille italienne comme la nôtre, le trust paraissait étranger. La fondation, notre notaire l'a comprise immédiatement.
Nous avons réuni un fonds de bourses d'études et le bénéfice privé de la famille sous une seule charte, ce que je ne pensais pas possible.
Quand nous avons quitté l'Espagne pour le Portugal, la fondation s'est adaptée sans que nous ayons à déplacer un seul actif.
Notre fondation a été immatriculée en moins de deux semaines, avec une charte et des statuts exactement conformes à ce que nous avions prévu.
Le fondateur et le conseil nominees ont été nommés en vertu de contrats clairs, et notre lettre d'intention guide chaque décision.
Lors de sa constitution, la fondation choisit la forme juridique qu'elle prendra : fondation, trust, société ou société de personnes. Elle peut modifier ce choix par la suite, ce qui la rend exceptionnellement adaptable.
Si vos héritiers et vos conseillers se trouvent dans des pays de common law, un trust est généralement plus simple. S'ils se trouvent dans des pays de droit civil, où les trusts sont parfois mal compris, une fondation est souvent plus facile à faire reconnaître et à administrer.
Oui, sous réserve de la charte. Comme pour un trust, la protection est maximale lorsque les distributions relèvent de la discrétion du conseil.
Oui. Une structure courante consiste en une fondation multiforme qui détient une IBC ou une LLC de Nevis, laquelle détient à son tour des actifs opérationnels ou de placement.